Mentions légales
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Nom de l’artiste / entrepreneur individuel : Bernard Yohalin
Statut juridique : Entreprise individuelle – Micro-entreprise (régime BNC)
SIRET : 398 223 198 00035
Adresse : 50 Boulevard Stalingrad, Le Port, 06300 Nice, France
Email : bernardyohalin.art@gmail.com
TVA : TVA non applicable – article 293 B du CGI
Le présent site est édité par Bernard Yohalin, entrepreneur individuel, exerçant une activité de création et vente d’œuvres artistiques originales, ainsi que de reproduction à la demande.
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
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Ottawa, Ontario K2P 2L8
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3. Propriété intellectuelle
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